Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVAL
KLEITZ Charles

Numéro de dépôt :
1130876
Date de dépôt :
03/04/1980
Lieu de dépôt :
SAVERNE

Présentation de la marque YVAL

Déposée le 3 avril 1980 par KLEITZ Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE), la marque française « YVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KLEITZ Charles domicilié(e) 88, Grand' Rue 67700 SAVERNE - France.

La marque YVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque YVAL est expirée depuis le 3 avril 1990.

KLEITZ Charles a également déposé les autres marques suivantes : YVAL


KLEITZ Charles - 88, Grand' Rue 67700 SAVERNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Articles de mercerie, bonneterie, tissus et confection.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.